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Marques déposées par CHU-Hôpitaux de Rouen
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CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE
CHU-Hôpitaux de Rouen, établissement public de santé

Numéro de dépôt :
4156323
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2025
CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE de CHU-Hôpitaux de Rouen

Présentation de la marque CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE

Déposée le 23 janvier 2015 par CHU-Hôpitaux de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est CHU-Hôpitaux de Rouen, établissement public de santé domicilié(e) 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 DRCI - 76031 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme CHAMBON Géraldine domicilié(e) 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 DRCI - 76031 - ROUEN - France.

La marque CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CISMEF CATALOGUE ET INDEX DES SITES MEDICAUX DE LANGUE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

CHU-Hôpitaux de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : PATIFRUIT , PATIPAIN


CHU-Hôpitaux de Rouen, établissement public de santé - 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 DRCI - 76031 - ROUEN - France


CHU-Hôpitaux de Rouen, Mme CHAMBON Géraldine - 1 rue de Germont, Cour d'honneur Porte 5 DRCI - 76031 - ROUEN - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement ; de logiciels ; analyse et conseils en technologie des systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, consultation, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; entretien (création, conseil et …) de sites Web pour des tiers ; Web service ;

Services de télémédecine.